Mentions légales

www.richard-taton.fr

Raison sociale : Richard Taton
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
RCS : Aubenas A 443 633 987
Adresse de l’établissement : Les Andreaux, 2560 route du Col du Gibet, 07410 Pailharès
Téléphone : 04 75 06 32 31
Email : rftaton@wanadoo.fr

Responsable de la publication

Nom du responsable de la publication : Richard Taton
Contact : rftaton@wanadoo.fr

Création du site & Webmastering

Groupe Charco Net – 7 boulevard Karl Marx 42100 Saint-Étienne – www.charconet.com

Hébergement

Infogérance : Groupe Charco Net – www.charconet.com
hébergement physique : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CGU du site et des services proposés

L’utilisation du site www.richard-taton.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.richard-taton.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable de publication ou le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.richard-taton.fr est mis à jour régulièrement par le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.richard-taton.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Richard Taton s’efforce de fournir sur le site www.richard-taton.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.richard-taton.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.richard-taton.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

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Gestion des données personnelles

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Liens hypertextes

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